Le coût de votre maison espagnole!
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L'imposition dépend du fait que vous achetiez un bien immobilier neuf ou existant. Si vous achetez un bien existant, vous devrez payer des droits de mutation, appelés impuesto sobre transmisiones patrimoniales (ITP). Le taux standard est de 10%. L'ITP est le poste de coût le plus important.
Si vous achetez une nouvelle propriété à un entrepreneur ou à un promoteur dont vous êtes le premier propriétaire, vous ne payez pas l'ITP, mais la TVA qui est appelée IVA en Espagne (Impuesto sobre el Valor Añadido). Pour l'IVA, le taux de 10% s'applique.
Toutefois, lors de l'achat d'un nouveau bien, une taxe supplémentaire appelée AJD (Actos Juridicos Documentados) s'applique. (Actos Juridicos Documentados). Le taux diffère par province et par municipalité et varie de 0,5 % à 1,5 % sur la valeur de l'acte de propriété.
Les frais de notaire liés à la passation de l'acte s'élèvent à 0,5 % à 1 % de la valeur du bien. Pour l'enregistrement du bien au registre foncier, les coûts varient de 0,3 % à 0,7 % de la valeur du bien.
Exemple d'achat et de coûts annuels de votre propriété en Espagne :
Frais d'achat uniques :
Prix de la maison € 200.000,-
IVA ou AJD 10% € 20.000,-
Cadastre notarial +/- € 2.500,-
Coût total € 222.500,-
Frais d'avocat éventuels +/- € 2.000,- €.
Coûts annuels :
(maison € 200.000,- | 2 propriétaires)
IBI (impôt sur les biens immobiliers) € 400,-
IRPF (impôt sur le revenu des non-résidents) € 340,-
Service commun
(piscine, ascenseur, etc.) +/- € 1000,-
Représentation fiscale +/- € 160,-
Total +/- € 1900,-
